Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Vincent Voyer
/
LES ORTHO CHANSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ORTHO CHANSONS
Jean-Vincent Voyer

Numéro de dépôt :
3853730
Date de dépôt :
20/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2021
LES ORTHO CHANSONS de Jean-Vincent Voyer

Présentation de la marque LES ORTHO CHANSONS

Déposée par voie électronique le 20 août 2011 par Jean-Vincent Voyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ORTHO CHANSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est Jean-Vincent Voyer domicilié(e) 7 rue du Sault - 49730 - Varennes sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Vincent Voyer domicilié(e) 7 rue du Sault - 49730 - Varennes sur Loire - France.

La marque LES ORTHO CHANSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ORTHO CHANSONS est expirée depuis le 20 août 2021.

Jean-Vincent Voyer a également déposé les autres marques suivantes : orthochansons


Jean-Vincent Voyer - 7 rue du Sault - 49730 - Varennes sur Loire - France


Jean-Vincent Voyer - 7 rue du Sault - 49730 - Varennes sur Loire - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Location d'enregistrements sonores ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.